Mise aux normes des étangs et plans d’eau
Avec l’évolution de la réglementation environnementale, de nombreux étangs et plans d’eau nécessitent aujourd’hui une mise en conformité ou une régularisation administrative. Ces démarches peuvent concerner aussi bien le fonctionnement de l’ouvrage que sa situation réglementaire au regard du Code de l’environnement.
Les projets peuvent notamment porter sur :
- la gestion des niveaux d’eau,
- l’évacuation des crues,
- la sécurité des ouvrages,
- la continuité écologique,
- les dispositifs de vidange,
- les déversoirs,
- ou encore la régularisation administrative d’ouvrages existants.
Mise aux normes de plans d’eau en Haute-Vienne et Nouvelle-Aquitaine
CEE Ingénierie accompagne les propriétaires, collectivités et porteurs de projets pour la mise aux normes et la régularisation de plans d’eau en Haute-Vienne et départements limitrophes (Charente, Dordogne, Vienne, Corrèze).
Analyse du fonctionnement hydraulique des ouvrages
Chaque mission débute par une visite de terrain permettant d’analyser le fonctionnement du plan d’eau, son environnement hydraulique ainsi que les éventuels points de blocage ou dysfonctionnements.
Cette analyse permet notamment d’évaluer :
- le fonctionnement des ouvrages existants,
- les conditions de vidange,
- l’évacuation des crues,
- la gestion des niveaux d’eau,
- les incidences sur le cours d’eau,
- la continuité écologique,
- ou encore l’état général des ouvrages hydrauliques.
Études hydrauliques et dimensionnement des ouvrages
À partir des données recueillies sur le terrain, CEE Ingénierie réalise les études techniques nécessaires au projet :
- dimensionnement des déversoirs,
- ouvrages de vidange,
- dispositifs de régulation,
- gestion hydraulique des crues,
- capacité d’évacuation,
- analyse des écoulements,
- sécurisation des ouvrages.
Notre bureau d’études produit également les documents techniques nécessaires :
- plans masse,
- profils,
- détails d’ouvrages,
- coupes techniques,
- schémas hydrauliques.
Dossiers Loi sur l’eau et accompagnement réglementaire
CEE Ingénierie assure la réalisation complète des dossiers réglementaires au titre du Code de l’environnement.
Cela comprend notamment les dossiers relevant de la nomenclature IOTA dans le cadre des procédures de déclaration ou d’autorisation prévues par les articles L.214-1 à L.214-6 du Code de l’environnement.
Notre accompagnement permet d’anticiper les contraintes réglementaires, de sécuriser les démarches administratives et de faciliter les échanges avec les services instructeurs.
