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L’hydroélectricité

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Conformément à l’art. L.511-1 du code de l’énergie, nul ne peut disposer de l’énergie des lacs et des cours d’eau, sans une concession ou une autorisation d’État, y compris pour les petites installations individuelles de particuliers en autoconsommation.
Les aménagements de petite puissance dépendent ainsi du régime de l’autorisation individuelle préfectorale. On parle alors de petite ou micro-hydroélectricité.